Politiques et procédures administratives
Lors de votre inscription en ligne, vous devez avoir en votre possession:
- Votre code d’utilisation
- Votre mot de passe
- Votre carte VISA ou MASTERCARD
Dates à retenir pour l’inscription en ligne
Programmation hiver 2023
En ligne le 9 janvier 2023, dès 18 h pour les résidents et le 11 janvier 2023 pour les voisins.
Liste d’attente sur le web
Le nombre d’inscriptions par activité est limité. Pour certaines d’entre elles, il est possible de s’inscrire sur une liste d’attente. Le processus est le même que pour une inscription régulière. Dès qu’une place se libère, la première personne en attente est contactée. Dans le cas contraire, vous ne recevez aucun appel.
Paiement et « Rabais famille »
Seul le paiement immédiat par VISA ou MASTERCARD est accepté. Pour les « Résidents », les « Rabais famille » s’appliquent automatiquement si les activités choisies y sont admissibles.
Paiement différé
Pour une inscription dont le montant total est supérieur à 150 $, deux versements consécutifs correspondant chacun à 50 % du montant total de l’inscription sont acceptés. La date du deuxième versement doit être au plus tard le 6 février 2023. Dans le cas contraire, seul le paiement total est accepté.
Demande de remboursement
Voir la section « Informations importantes » ci-bas pour les détails.
Reçu et impôt
Après votre paiement, un reçu vous est transmis par courriel ou par la poste, selon le mode d’inscription. Veuillez conserver tous vos reçus pour bénéficier des crédits auxquels vous êtes admissibles.
Fiche-santé et questionnaire d’aptitudes à l’activité physique
Selon les activités sélectionnées, vous devez compléter les formulaires requis. Les formulaires sont disponibles dans la section “Inscription par la poste” ci-bas.
FICHE D’INSCRIPTION
FICHE D’APTITUDES À L’ACTIVITÉ PHYSIQUE
FICHE SANTÉ POUR LES ENFANTS DE 13 ANS ET MOINS
Dates à retenir pour l’inscription par la poste
Programmation hiver 2023
Par la poste à partir du 10 janvier 2023 pour les résidents et à partir du 11 janvier 2023 pour les voisins. Complétez un formulaire d’inscription et une fiche-santé par participant et transmette le tout par la poste au 270, avenue Marguerite-Bourgeoys, Sainte-Marie (Québec) G6E 3Z3.
Le nombre d’inscriptions par activité est limité. Pour certaines d’entre elles, il est possible de s’inscrire sur une liste d’attente. Le processus est le même que pour une inscription régulière. Dès qu’une place se libère, la première personne en attente est contactée. Dans le cas contraire, vous ne recevez aucun appel.
Paiement et rabais famille
Seules les inscriptions acheminées avec un chèque au montant exact sont acceptées. Le cas échéant, le chèque doit être libellé à « Ville de Sainte-Marie » et il doit être en date du jour de l’inscription à moins d’une activité autorisée au paiement différé. Pour tout chèque retourné, des frais administratifs de 20 $ sont exigés.
Paiement différé
Pour une inscription dont le montant total est supérieur à 150 $, deux versements consécutifs correspondant chacun à 50 % du montant total de l’inscription sont acceptés. Le premier versement doit être encaissable le jour de l’inscription et le deuxième versement doit être réglé par un chèque postdaté du 6 février 2023 pour la programmation hiver 2023. Ce chèque doit être remis au moment de l’inscription avec le premier versement.
Programmation hiver 2023
En personne le 12 janvier 2023 de 8 h à 19 h et le 13 janvier 2023 de 8 h à 12 h, à l’hôtel de ville pour les résidents et les voisins.
Pour toutes les activités offertes, les inscriptions « Résident » sont traitées de façon prioritaire.
À compter de la première journée de la période d’inscription, le traitement des inscriptions s’effectue selon l’ordre de priorité suivant, et ce, pour chaque jour d’inscription admissible, tant que des places sont disponibles :
1. Inscriptions en ligne et en personne
2. Inscriptions reçues par la poste
La date limite d’inscription est fixée au 18 janvier 2023 pour la programmation hiver 2023.
TARIFICATION
Les coûts indiqués incluent les taxes, soit la TPS et la TVQ, s’il y a lieu.
COÛTS « RÉSIDENT » ET « VOISIN »
– Le coût « Résident » est accordé à toute personne physique résidant ou payant des taxes foncières ou d’affaires dans la Ville de Sainte-Marie. Des preuves de résidence peuvent être exigées.
– Le coût « Voisin » est majoré de 50 %, sauf pour certaines exceptions.
COÛT « RABAIS »
En profitant du coût « Rabais », vous économisez 20 %. Le coût « Rabais » est en vigueur seulement du 9 au 15 janvier 2023 inclusivement pour la programmation hiver 2023.
« RABAIS FAMILLE »
Pour profiter des « Rabais famille », trois conditions sont requise :
– Être résident.
– Être au moins deux membres d’une même famille.
– Sélectionner les activités admissibles aux « Rabais famille » au cours d’une même transaction.
La valeur des rabais varie entre 10 % et 15 %. Consultez la programmation pour connaître les activités éligibles aux « Rabais famille ».
REÇUS ET IMPÔTS
Après votre paiement, un reçu vous sera transmis par courriel ou par la poste, selon le mode d’inscription. Veuillez conserver tous vos reçus pour bénéficier des crédits auxquels vous êtes admissibles.
INSCRIPTION TARDIVE ET CHANGEMENT
Des frais d’administration de 15 $ par personne, plus taxes, par activité s’ajouteront au coût de l’inscription dès le 19 janvier 2023 pour la programmation hiver 2023.
Un changement, excluant un remboursement, peut être apporté sans frais à l’inscription d’une activité si la demande est effectuée 10 jours ouvrables avant le début de la session et si des places sont disponibles. Après ce délai, des frais de 15 $, plus taxes, par activité s’appliquent.
Un changement peut être apporté sans frais à une inscription si la demande est effectuée 10 jours avant le début de la session. Après ce délai, des frais de 15 $ plus taxes, par activité, s’appliquent.
ANNULATION, REMBOURSEMENT ET CRÉDIT
Si une activité est annulée par le SLCVC, le participant est entièrement remboursé.
Si un participant annule une activité plus de 10 jours ouvrables avant son début, un remboursement est émis moins 15 $, plus taxes, de frais d’administration, par activité. Par contre, si l’activité inclut du matériel, la valeur de celui-ci sera déduite du montant à rembourser.
Si un participant annule dans un délai de moins de 10 jours ouvrables avant le début d’une activité, aucun remboursement n’est émis.
Si un participant annule une activité pour des raisons médicales, et ce, après son début, il dispose de 20 jours ouvrables après sa dernière présence à l’activité pour déposer une demande de remboursement. S’il y a remboursement, ce dernier est émis au prorata des séances écoulées et des frais d’administration de 15 $, plus taxes, par activité, s’appliquent. Si le participant ne se présente jamais à l’activité, le premier jour de celle-ci sera comptabilisé comme la dernière présence. Toute demande visant un remboursement pour raison médicale doit obligatoirement être accompagnée de l’original du certificat médical.
Si un participant annule une activité en raison d’un déménagement, un remboursement est émis au prorata des séances écoulées et des frais d’administration de 15 $, plus taxes, par activité, s’appliquent. Si l’activité inclut du matériel, il sera déduit du montant à rembourser. La demande de remboursement en cas de déménagement doit obligatoirement être accompagnée d’une preuve attestant du déménagement du participant pendant l’activité. La demande ne sera pas traitée si 50 % et plus des séances prévues au calendrier sont écoulées. Conséquemment, aucun remboursement ne sera possible.
Si le SLCVC annule l’inscription d’un participant à une activité pour des raisons disciplinaires, aucun remboursement ne sera émis.
Tout remboursement admissible sera effectué par le mode de paiement d’origine. Le cas échéant, le participant ou le parent ou tuteur responsable de l’inscription devra préalablement compléter le formulaire de remboursement prévu à cet effet.
Pour certaines activités et/ou certains ateliers présentés dans le cadre de la programmation « PPL » du SLCVC et identifiés de la mention « Inscription obligatoire », des frais de 5 $, par personne et par activité seront portés à votre compte-clients si vous réservez une place, avec ou sans matériel, et que vous omettez de vous présenter sans préalablement aviser.
Le SLCVC se réserve le droit de cesser l’offre d’une activité issue de la programmation « PPL » si le nombre de participants est inférieur à six personnes pendant trois semaines consécutives.
Le cas échéant, l’annulation sera annoncée sur Internet au sainte-marie.ca ou via la page Facebook de la Ville de Sainte-Marie. Demeurez à l’affût de ces outils de communication pour être avisé de tout autre changement.
INFORMATIONS ET CONSIGNES GÉNÉRALES
– Le SLCVC se réserve le droit d’annuler une activité ou de modifier l’horaire et le lieu des activités et/ou de reclasser un participant. Il n’est pas tenu de remettre une activité ou un cours annulé pour des raisons indépendantes de sa volonté.
– Le nombre d’inscriptions par activité est limité. Si le maximum est atteint, le SLCVC pourra, si la demande le justifie et que les ressources sont disponibles, créer une liste d’attente. Le cas échéant, seules les personnes dont l’inscription est admissible seront contactées.
– Le participant doit avoir atteint l’âge requis au début des activités.
– Un participant adulte s’inscrivant à une activité des volets aquatique, entraînement physique de groupe, mieux-être ou sport individuel et collectif est tenu de compléter le questionnaire d’aptitudes à l’activité physique (QAAP). Pour les enfants (15 ans et moins), une fiche-santé doit être complétée lors de l’inscription à toute activité.
– Aucun appel ne confirme le début des activités. Seules les personnes dont l’activité est modifiée ou annulée sont contactées.
– Aucune inscription n’est prise par téléphone ni par les spécialistes lors des activités. Aucune place n’est réservée sans paiement.
– Un participant qui s’absente à un cours ou à une séance ne peut d’aucune façon le reprendre. Seuls les cours annulés par le SLCVC, en raison de l’absence du professeur ou pour un autre motif, sont reportés à la fin de la session.
– Toute personne inscrite sous une fausse déclaration (identité, âge ou adresse) ou qui ne se conforme pas aux exigences spécifiques demandées lors de l’inscription est passible d’expulsion et ne pourra prétendre à aucun dédommagement ou remboursement.
– Toute personne ayant un dossier en souffrance avec l’un des services de la Ville de Sainte-Marie ne pourra s’inscrire à une autre activité du SLCVC.
UTILISATION D’IMAGES
En s’inscrivant à une activité offerte par la Ville de Sainte-Marie, le participant, ou le répondant dans le cas d’un mineur, autorise l’utilisation par la Ville, pour toutes fins municipales, de toute photographie sur laquelle pourrait apparaître le participant et dégage la Ville ainsi que ses représentants de toute responsabilité à cet égard.
‐ Programmes « REGULIERS »
‐ Programmes « SPECIAUX »
Pour assurer une saine gestion de cette offre de services, le SLCVC dispose d’une POLITIQUE D’INSCRIPTION ET DE REMBOURSEMENT.
La politique s’applique à toute personne, physique ou morale, participante aux programmes récréatifs « REGULIERS » et « SPECIAUX » offerts par le SLCVC.
POLITIQUE D’INSCRIPTION ET DE REMBOURSEMENT – PROGRAMMES RÉCRÉATIFS FORMULAIRE À COMPLÉTERTransmettez-nous le formulaire de demande de remboursement via notre site internet (voir ci-bas).
Voir la politique en PDF Voir la politique en Flipbook
Transmettez-nous formulaire de mise en candidature d’un bénévole via notre site internet (voir ci-bas).
Ces panneaux grands formats se retrouvent aux emplacements suivants :
- Un écran à l’intersection de l’avenue Marguerite-Bourgeoys et du boulevard Vachon
- Deux écrans dans l’emprise Est du boulevard Vachon Nord, près de l’intersection de la route Chassé
- Un écran dans l’emprise Nord de la route Saint-Martin
Pour de plus amples informations, veuillez communiquer avec Mme Claudia Jacques, au 418 387-2301, poste 2203.
– Bibliothèque Honorius-Provost
– Centre récréatif
– Galerie d’art municipale
– Hôtel de ville
– Piscine de la PBV
– Cité Sainte-Marie
– Grande Place du centre-ville
– Parcs municipaux
Il importe de préciser que cette politique exclut le Centre Caztel (intérieur et extérieur).
POLITIQUE D’AFFICHAGE (INTÉRIEUR/EXTÉRIEUR) DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE FORMULAIRE À COMPLÉTER270, avenue Marguerite-Bourgeoys, Sainte-Marie (Québec) G6E 3Z3
Horaire : Lundi au jeudi : 8 h à 12 h et 13 h à 16 h 30
Vendredi : 8 h à 12 h