Avis public | Règlement 1876-2023 (Consultation)

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 mai 2023. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1876-2023 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées par le projet d’amendement au règlement de zonage numéro 1391-2007 et ses amendements   AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée: …

Avis public | Dérogation mineure | séance du 12 juin 2023

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 mai 2023. DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 12 juin 2023 à 19 h 45 à …

Avis public | Règlement 1871-2023 (Approbation de la MRC)

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 avril 2023. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré …

Avis public | Règlement numéro 1872-2023 (Recours CMQ)

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 avril 2023.   RÈGLEMENT NUMÉRO 1872-2023 À toute personne habile à voter du territoire de la municipalité.   AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : Lire la suite…

Avis public | Règlement 1874-2023 (Adoption)

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 avril 2023. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1874-2023 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 11 avril 2023 à 20 h, le …

Avis public | Dépôt des états financiers se terminant au 31 décembre 2022

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 17 avril 2023. AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie La Ville de Sainte-Marie avise la population que ses états financiers, pour l’année se terminant au 31 décembre 2022, seront déposés lors de la séance ordinaire qui se tiendra le lundi 8 mai 2023 à 20 h …

Avis public | Règlement 1870-2023 (Approbation de la MRC)

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 3 avril 2023. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie   QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a …

Avis public | Prévisions des dépenses en immobilisations 2023

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 décembre 2022. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2023 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2023 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …

Avis public | Calendrier des séances 2023

        CALENDRIER 2023 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie pour l’année 2023 s’établit comme suit : Lundi 16 janvier 2023 à 20 h Lundi 13 février 2023 à 20 h Lundi 13 mars 2023 à 20 h Mardi 11 …