PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 mai 2023. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1876-2023 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées par le projet d’amendement au règlement de zonage numéro 1391-2007 et ses amendements AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée: …
Avis public | Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2022
Rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur externe pour l’année 2022
Avis public | Dérogation mineure | séance du 12 juin 2023
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 9 mai 2023. DÉROGATION MINEURE AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 12 juin 2023 à 19 h 45 à …
Avis public | Règlement 1871-2023 (Approbation de la MRC)
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 avril 2023. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré …
Avis public | Règlement numéro 1872-2023 (Recours CMQ)
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 avril 2023. RÈGLEMENT NUMÉRO 1872-2023 À toute personne habile à voter du territoire de la municipalité. AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : Lire la suite…
Avis public | Règlement 1874-2023 (Adoption)
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 avril 2023. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1874-2023 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 11 avril 2023 à 20 h, le …
Avis public | Dépôt des états financiers se terminant au 31 décembre 2022
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 17 avril 2023. AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie La Ville de Sainte-Marie avise la population que ses états financiers, pour l’année se terminant au 31 décembre 2022, seront déposés lors de la séance ordinaire qui se tiendra le lundi 8 mai 2023 à 20 h …
Avis public | Règlement 1870-2023 (Approbation de la MRC)
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 3 avril 2023. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a …
Avis public | Prévisions des dépenses en immobilisations 2023
PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 décembre 2022. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2023 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2023 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …
Avis public | Calendrier des séances 2023
CALENDRIER 2023 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie pour l’année 2023 s’établit comme suit : Lundi 16 janvier 2023 à 20 h Lundi 13 février 2023 à 20 h Lundi 13 mars 2023 à 20 h Mardi 11 …