PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 avril 2024. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1897-2024 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 8 avril 2024 à 20 h, le règlement …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 15 mars 2024. APPROBATION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT NUMÉROS 1893-2024, 1894-2024 ET 1895-2024 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 22 …

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 mars 2024. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1899-2024 À toutes les personnes susceptibles d’être intéressées par le projet de règlement numéro 1899-2024 amendant le règlement de lotissement numéro 1392-2007 et le règlement de zonage numéro 1391-2007 AVIS est, par les présentes, donné …

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 mars 2024. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1898-2024 À toutes les personnes susceptibles d’être intéressées par le projet de règlement numéro 1898-2024 amendant le règlement de zonage numéro 1391-2007 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée : 1.- Lors d’une …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2024. AVIS PUBLIC Concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux   À l’ensemble des électrices et des électeurs de la Ville de Sainte-Marie : AVIS est, par la présente, donné par la greffière le 12 mars 2024, que la Commission de la représentation électorale a …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 février 2024. DÉROGATIONS MINEURES AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 11 mars 2024 à 19 h 45 à …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 17 janvier 2024. AVIS PUBLIC BUREAU DE LA TRÉSORIÈRE   Dépôt du rôle de perception concernant toutes taxes foncières municipales ainsi que toutes compensations pour services municipaux pour l’année 2024.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle général de perception pour l’année 2024: des taxes foncières …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 décembre 2023. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2024 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2024 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 18 octobre 2023. AVIS PUBLIC BUREAU DU TRÉSORIER Dépôt du rôle de perception concernant la compensation pour l’eau selon l’indication aux compteurs d’eau depuis la dernière lecture au compteur, et ce, pour une période approximative de douze (12) mois.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle de perception …

        CALENDRIER 2024 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie pour l’année 2024 s’établit comme suit : Lundi 15 janvier 2024 à 20 h Lundi 12 février 2024 à 20 h Lundi 11 mars 2024 à 20 h Mardi 8 …