PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 29 avril 2025. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré les …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 29 avril 2025.   DISPOSITION DE BIENS AVIS PUBLIC   AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée greffière que la Ville de Sainte-Marie a aliéné, à titre onéreux d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, l’immeuble suivant : • Un terrain bornant la …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 22 avril 2025. AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie La Ville de Sainte-Marie avise la population que ses états financiers, pour l’année se terminant au 31 décembre 2024, seront déposés lors de la séance ordinaire qui se tiendra le lundi 12 mai 2025 à 20 h …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 15 avril 2025   ADOPTION DE RÈGLEMENTS AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte‑Marie, tenue le 14 avril 2025 à 20 h, les règlements suivants ont été adoptés, soit : Règlement numéro 1932-2025 : …

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 15 avril 2025. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LE PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1935-2025 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d’être intéressées par le projet d’amendement au règlement de zonage numéro 1935-2025 AVIS est, par les présentes, donné par la soussignée: 1.- Lors d’une séance …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 mars 2025. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suite à l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré les …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 27 mars 2025. APPROBATION DES RÈGLEMENTS D’EMPRUNT NUMÉROS 1868-2025-1, 1920-2025, 1921-2025  ET 1923-2025 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le …

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 11 décembre 2024. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2025 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2025 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date …

  CALENDRIER 2025 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte Marie pour l’année 2025 s’établit comme suit : • Lundi 13 janvier 2025 à 20 h • Lundi 10 février 2025 à 20 h • Lundi 10 mars 2025 à 20 h • …

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2024. AVIS PUBLIC Concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux   À l’ensemble des électrices et des électeurs de la Ville de Sainte-Marie : AVIS est, par la présente, donné par la greffière le 12 mars 2024, que la Commission de la représentation électorale a …