PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 février 2026. APPROBATION DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT NUMÉRO 1948-2026 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 19 janvier 2026, le ...

  PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 février 2026. DÉROGATIONS MINEURES AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 9 mars 2026 à 19 h 45 à ...

      PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 février 2026. AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LES PROJETS DE RÈGLEMENT NUMÉROS 1950-2026, 1951-2026 ET 1952-2026 À toutes les personnes susceptibles d’être intéressées par les projets de règlement numéros 1950-2026, 1951-2026 et 1952-2026 Lire la suite...

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 2 février 2026.   DISPOSITION DE BIENS AVIS PUBLIC   AVIS PUBLIC est, par la présente, donné par la soussignée greffière que la Ville de Sainte-Marie a aliéné, à titre onéreux d’une valeur supérieure à 10 000 $ autrement que par enchère ou soumission publique, l'immeuble suivant : • Un terrain bornant la ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 janvier 2026. AVIS PUBLIC BUREAU DE LA TRÉSORIÈRE   Dépôt du rôle de perception concernant toutes taxes foncières municipales ainsi que toutes compensations pour services municipaux pour l'année 2026.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle général de perception pour l'année 2026: des taxes foncières ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 22 décembre 2025.   ADOPTION DE RÈGLEMENTS AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 18 décembre 2025 à 17 h, les règlements ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 décembre 2025. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2026 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2026 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date ...

  AVIS PUBLIC SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie pour l’année 2026 s’établit comme suit : • Lundi 12 janvier 2026 à 20 h • Lundi 9 février 2026 à 20 h • Lundi 9 mars 2026 à 20 h • Lundi ...