Avis public | Règlement 1922-2025 (Approbation du MAMH)

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 11 juin 2025. APPROBATION DU RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 1922-2025 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 20 janvier 2025, le …

Avis public | Règlement 1935-2025 (Adoption)

  PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 juin 2025. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1935-2025 AVIS PUBLIC Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie.   AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance ordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 9 juin 2025 à 20 h, le règlement suivant a été …

Avis public | Dérogations mineures | séance du 9 juin 2025

    PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 10 juin 2025. DÉROGATIONS MINEURES AVIS PUBLIC À tous les propriétaires et locataires d’immeubles de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est par la présente donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie que, lors d’une séance extraordinaire qui sera tenue le 7 juillet 2025 à 19 h 45 à la …

Avis public | Calendrier des séances 2025

  CALENDRIER 2025 SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte Marie pour l’année 2025 s’établit comme suit : • Lundi 13 janvier 2025 à 20 h • Lundi 10 février 2025 à 20 h • Lundi 10 mars 2025 à 20 h • …

Avis public | Reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 12 mars 2024. AVIS PUBLIC Concernant la reconduction de la division du territoire de la municipalité en districts électoraux   À l’ensemble des électrices et des électeurs de la Ville de Sainte-Marie : AVIS est, par la présente, donné par la greffière le 12 mars 2024, que la Commission de la représentation électorale a …