PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 24 mars 2026. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suivant l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré le ...

PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Sainte-Marie Le 12 mars 2026 RÉSUMÉ DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1953-2026 AVIS PUBLIC   AVIS est donné que le conseil de la Ville de Sainte-Marie adoptera lors de la séance ordinaire du conseil qui se tiendra le 13 avril 2026 à 20 h, le Règlement numéro 1953-2026 concernant le code d’éthique et de déontologie des ...

PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Sainte-Marie Le 12 mars 2026. SECOND PROJET DU RÈGLEMENT NUMÉRO 1951-2026 AVIS PUBLIC ADRESSÉ AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT  DE SIGNER UNE DEMANDE DE PARTICIPATION À UN RÉFÉRENDUM Second projet du règlement numéro 1951-2026 intitulé « Règlement amendant le règlement de zonage numéro 1391-2007 et ses amendements, et plus particulièrement afin de (1)modifier certaines dispositions ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 25 février 2026. AVIS PUBLIC AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie QUE suivant l’entrée en vigueur du schéma d’aménagement et de développement révisé ainsi que d’un document complémentaire, le Conseil de la Municipalité régionale de comté de La Nouvelle-Beauce a délivré le ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 24 février 2026. APPROBATION DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT NUMÉRO 1949-2026 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 19 janvier 2026, le ...

PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 24 février 2026.   SOMMAIRE DES RAPPORTS DE DÉPENSES ÉLECTORALES D'UN CANDIDAT INDÉPENDANT AUTORISÉ AVIS PUBLIC   Accéder à l'avis public

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 13 février 2026. APPROBATION DU RÈGLEMENT D'EMPRUNT NUMÉRO 1948-2026 PAR LE MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES ET DE L’HABITATION AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie. QUE la Ville de Sainte-Marie a adopté, lors de la séance extraordinaire tenue le 19 janvier 2026, le ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 janvier 2026. AVIS PUBLIC BUREAU DE LA TRÉSORIÈRE   Dépôt du rôle de perception concernant toutes taxes foncières municipales ainsi que toutes compensations pour services municipaux pour l'année 2026.   AVIS PUBLIC est, par les présentes, donné qu’un rôle général de perception pour l'année 2026: des taxes foncières ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 22 décembre 2025.   ADOPTION DE RÈGLEMENTS AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la municipalité de la Ville de Sainte-Marie. AVIS PUBLIC est donné par la soussignée greffière qu’à la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte-Marie, tenue le 18 décembre 2025 à 17 h, les règlements ...

        PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 décembre 2025. PRÉVISIONS DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS 2026 AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Ville de Sainte-Marie Je, soussignée greffière de la Ville de Sainte-Marie, donne par la présente un document explicatif du programme des dépenses en immobilisations 2026 de la Ville de Sainte-Marie adopté en date ...

  AVIS PUBLIC SÉANCES ORDINAIRES DU CONSEIL MUNICIPAL Je, soussignée greffière, vous informe que le calendrier des séances ordinaires du conseil municipal de la Ville de Sainte-Marie pour l’année 2026 s’établit comme suit : • Lundi 12 janvier 2026 à 20 h • Lundi 9 février 2026 à 20 h • Lundi 9 mars 2026 à 20 h • Lundi ...